Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EUGRANA
SEDIM S.A.

Numéro de dépôt :
92411136
Date de dépôt :
19/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/03/2002

Présentation de la marque EUGRANA

Déposée le 19 mars 1992 par la Société Anonyme (SA) SEDIM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EUGRANA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-12 du 30 avril 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEDIM domicilié(e) 2, Rue du 20 Novembre, 68510 UFFHEIM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque EUGRANA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92411136.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EUGRANA est expirée depuis le 19 mars 2002.

SEDIM a également déposé les autres marques suivantes : TURBO STAR polish-autos motos , LE SALON DE LA MAROQUINERIE , EURINGRAIN , GRAPHIS , EAU DOUCE L ARTESIEN , KENOL , DOMOTEX , OUVEA , PROFILAN , MARBURG-FRANCE LIGNE NOUVELLE


SEDIM S.A. - 2, Rue du 20 Novembre, 68510 UFFHEIM - France


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-29

Publication - Publication le 30 avr. 1992 au BOPI 1992-12

Tentures murales (non en matières textiles), papiers peints, revêtements muraux (non en matières textiles)